Transfert De Fonds Automatique
Préface Transfert de fonds automatique d'un compte bancaire sur un compte central calculé de façon à ce que le compte bancaire dispose toujours du même solde.
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Transparence
Transparence (accès aux documents) Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Les institutions de l'Union européenne (UE) sont tenues de réaliser leur travail de manière aussi transparente que possible. L'article 15 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne affirme […]
Transparence Des Travaux Du Conseil
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Depuis l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam en mai 1999, des dispositions particulières concernant l'accès du public aux documents des institutions ont été établies à l'article 255 du traité CE. Cet article – devenu, avec le […]
Trésorerie
Préface La trésorerie d'une entreprise est égale à la différence entre l'ensemble des avoirs et engagements de l'entreprise à court terme.
Triangle
Préface Le triangle est une configuration graphique représentée par une diminution progressive de la fourchette de transactions du cours. Les courbes de valeurs font parfois apparaître des figures en triangles que l'on met en évidence à l'aide de lignes simples. La sortie de cette […]
Tribunal
Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Créé en 1989, le Tribunal de première instance a pour vocation d'assurer le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités constitutifs par les institutions communautaires et les États membres. Il constitue un […]
Traité D'Amsterdam
Traité d'Amsterdam Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Le traité d'Amsterdam est le résultat de la Conférence intergouvernementale lancée le 29 mars 1996 lors du Conseil européen de Turin. Il a été adopté au Conseil européen d'Amsterdam (16 et 17 juin 1997), puis signé […]
Tribunaux Spécialisés
Tribunaux spécialisés Avant le Traité de Lisbonne (Union Européenne) Les tribunaux spécialisés sont chargés d'examiner en première instance les recours formés dans certaines matières spécifiques. Ils remplacent les chambres juridictionnelles qui avaient été instaurées par le traité de […]
Traité de Coopération en Matière de Brevets
Traité de coopération en matière de brevets Traité de coopération en matière de brevets (PCT) Préface Le Traité de coopération en matière de brevets a été signé à Washington le 19 juin 1970. Il est entré en vigueur le 21 juin 1978, puis a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 […]
Triple Sommet
Préface Le triple sommet désigne la configuration graphique annonçant un retournement de tendance.